La SEC a intenté une action en justice contre Consensys
La Securities and Exchange Commission des États-Unis a entamé une action en justice contre Consensys, un acteur clé de l'espace de développement Ethereum. L'accusation porte sur le fait que Consensys a fonctionné comme un courtier en valeurs mobilières sans l'enregistrement approprié, en particulier par le biais de ses opérations impliquant Metamask.
La plainte de la SEC souligne que l'absence d'enregistrement officiel des courtiers a privé les investisseurs de garanties juridiques essentielles.
Il est important de noter que la SEC cible des programmes de mise spécifiques tels que le Lido et le Rocket Pool, arguant que ces programmes constituent des valeurs mobilières. Cette classification découle de la perception selon laquelle les investisseurs apportent des jetons dans une entreprise collective avec "l'attente raisonnable de profits".
La SEC estime que Consensys agit essentiellement en tant que courtier en promulguant son initiative MetaMask Staking. Cela est démontré par la facilitation des transactions dans les "contrats d'investissement" du Lido et du Rocket Pool pour le compte d'autres personnes. Selon le régulateur, Consensys sollicite des investisseurs potentiels, se positionne comme une place de marché pour ces contrats d'investissement et donne même des conseils sur le contrat qui pourrait rapporter le plus.
En outre, la SEC a identifié d'autres jetons tels que Polygon (MATIC) et Chiliz (CHZ), les qualifiant de titres non enregistrés.
Cette action en justice fait suite à la rétractation par la SEC de son enquête sur Ethereum 2.0 quelques jours auparavant, une décision que Consensys et son fondateur, Joseph Lubin, ont célébrée comme un triomphe pour les développeurs. Malgré cette victoire, M. Lubin a insisté sur la lutte continue pour obtenir un cadre réglementaire qui soutienne leurs efforts.
Auparavant, en avril, Consensys avait intenté un recours contre la SEC, alléguant que l'agence avait l'intention de perturber l'écosystème du réseau Ethereum. Elle a demandé un mandat judiciaire pour mettre fin aux poursuites potentielles de la SEC concernant les MetaMask Swaps ou le Staking.
