La SEC Cible les NFTs
La Securities and Exchange Commission des États-Unis a poursuivi Stoner Cats, accusant le projet de vendre des offres non enregistrées sous la forme de NFT. L'émission animée NFT a été créée par Mila Kunis et Ashton Kutcher.
Stoner Cats 2 LLC est accusé d'avoir vendu des titres non enregistrés sous couvert de NFT pour la série animée Stoner Cats. La société a accepté de cesser ses activités et de payer une amende d'un million de dollars, qui servira à indemniser les investisseurs prétendument touchés.
En juillet, la société a vendu 10 000 NFT, générant 8 millions de dollars de revenus dans les 35 minutes suivant leur mise en ligne. Les jetons donnaient accès à chaque épisode de la série.
Selon les documents déposés, la SEC souligne que la renommée des acteurs à l'origine du projet pourrait potentiellement faire grimper le prix de leurs NFT, ce qui est comparable à une opération boursière. En outre, la redevance de 2,5 % que la société a facturée sur les ventes secondaires lui a rapporté 20 millions de dollars.
Stoner Cats 2 LLC a à son tour fait valoir que ses NFT sont des objets de collection et non des titres. Cet argument était faible, car le régulateur a répondu que la substance économique, et non le nom, détermine si un NFT est un titre.
Le régulateur allègue également que Stoner Cats 2 LLC a choisi de profiter de l'offre publique mais a évité la responsabilité qui y est associée.
Le procès était une décision stratégique du régulateur visant à créer un précédent pour l’espace NFT. Mais il s’avère que tout le monde à la SEC ne partage pas la décision du tribunal. Certains commissaires ont pris la défense de Stoner Cats 2 LLC, affirmant que les actions du régulateur n'avaient aucun sens. Ils ont comparé la vente de Stoner Cats NFT au financement participatif, courant à Hollywood car le processus a permis de créer et de produire la série. En outre, l’application de règles tout aussi strictes à l’art traditionnel entraînerait des échecs importants dans l’industrie.
